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L'Éditeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales, à n'importe quel moment et à sa seule discrétion, en affichant un avis de modification ou de nouvelles conditions générales sur son site.

En poursuivant sa visite sur le site « http://www.meretmarine.com » tout internaute accepte les conditions générales en vigueur au jour de sa visite et s'engage à respecter les dispositions ci-dessous.

1- Champ d'application

Les présentes conditions générales s'appliquent à tout internaute (visiteur, utilisateur inscrit ou client) pour l'ensemble du contenu du site « http://www.meretmarine.com », quelles que soient les modalités d'accès aux dites informations.

2- Droits de propriété intellectuelle

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3- Licence d'utilisation des contenus 

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4- Limitation de responsabilité 

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5- Liens hypertextes 

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6- Modalités d’accès aux services

 

L’accès réservé aux contenus et services complémentaires s’opère par inscription en ligne après fourniture par l'utilisateur d'informations le concernant, le choix par lui d'un identifiant (adresse e-mail valide) et d'un mot de passe.
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En cas de non respect par l’utilisateur de l'une ou l'autre des obligations qui résultent des présentes conditions générales, l'accès de l’utilisateur aux contenus et services complémentaires du site pourra être immédiatement suspendu ou fermé de plein droit sans préavis ni mise en demeure préalable. Dans cette hypothèse l'abonnement numérique éventuel sera résilié, le crédit non utilisé par l’utilisateur étant acquis à l'Éditeur à titre d'indemnité.

L'Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment le site comme les conditions d'accès sans que l'utilisateur ne puisse s'y opposer.

7- Protection des données personnelles 

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8- Cas de litige

 

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Tout litige entre les parties, concernant leur interprétation ou application relèvera de la compétence exclusive des Tribunaux du ressort de Brest.