Marine Marchande
Brest : L'Onyx en attente de réparations

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Brest : L'Onyx en attente de réparations

Marine Marchande

Arrivé mardi matin en rade de Brest à la remorque de l'Abeille Bourbon, le ferry Onyx (ex-Fennia, ex-Casino Express) est en attente de réparations. Avarie sur le moteur de barre, problèmes sur le réducteur, le pavois et le chaumard... Des discussions étaient en cours, hier, pour que le bateau de 129 mètres, datant de 1966, entre au port et se fasse réparer. Détaillée dans notre édition de mardi, l'histoire de ce bateau est étonnante et, peut-être, emblématique d'une activité qui consiste à envoyer discrètement à la ferraille de vieux bateaux amiantés. Immobilisé durant deux ans en Finlande, où l'agence de l'environnement l'aurait considéré comme un « déchet », l'ex-Fennia a été autorisé à quitter le port de Vaasa. Le feu vert a été donné après que son nouveau propriétaire, qui serait en fait un cash buyer (négociant en ferrailles navales) indien, ait fourni des documents indiquant qu'il serait exploité en tant que navire, après changement de pavillon (le registre « fantôme » de St Kitts et Nevis), sur le marché du fret. Après réparation de son appareil propulsif partiellement endommagé et essais en mer, le bateau, rebaptisé Onyx, a pu appareiller. « Au moment de son départ et pour les autorités finlandaises ce n'était donc plus un déchet relevant de la convention de Bâle, mais un navire conformes aux conventions SOLAS de l'OMI. On hésite là entre cécité et complicité pour qualifier ce comportement », note un spécialiste du secteur. Mais, arrivé au large de la Bretagne, il tombe en avarie de moteur et est contraint par les autorités françaises de se faire remorquer jusqu'à Brest. Là, on découvre sa destination : La Turquie, et plus particulièrement Aliaga, région bien connue pour ses activités de déconstruction.

« habillage pour contourner le règlement européen »

Jusque là, rien à dire puisque la Turquie est un pays de l'OCDE, où le règlement européen sur le sujet permet le recyclage des navires. Les chantiers turcs sont d'ailleurs, aujourd'hui, assez stricts sur la qualité des bateaux qu'ils reçoivent, les autorités pouvant même renvoyer les carcasses douteuses à leur expéditeur, ce qui a été fait à l'été 2008 avec l'Otopan. Mais les experts les plus qualifiés doutent vraiment qu'un cash buyer indien envoie un navire chez les Turcs. « Ce serait en une première. Il ne faut pas prendre les Finlandais pour des naïfs. Tout ceci est un habillage pour contourner le règlement européen en utilisant toutes les ficelles de la complaisance permise par la convention de Montego Bay sur le droit de la mer », note notre expert, qui estime que le bateau se rendait probablement en Inde. Les cas, en la matière ne manquent pas. Ainsi, il y a deux ans, les autorités espagnoles ont laissé partir d'Almeria l'Aquaba Express. Ré-immatriculé à Tuvalu, ce bateau allait officiellement se faire réparer en Roumanie mais a, finalement, terminé sur les plages indiennes. De même, les Britanniques ont autorisé, cet été, le départ de Southampton du Margaret Hill. Sous pavillon des Bahamas, ce tanker doit servir de stockage flottant à Dubaï mais, là encore, ce sont les chantiers indiens qui se profilent à l'horizon.
Après l'affaire de l'ex-Clemenceau et la mise en avant de la Convention de Bâle et de la réglementation européenne sur l'exportation des déchets dangereux, le (dernier ?) transit de l'Onyx était il bien légal ? C'est la question que l'on peut se poser.

Textes et interprétation des textes

La réponse n'est malheureusement pas évidente. Dans les faits, la Convention de Bâle autorise l'exportation de déchets si le pays émetteur n'a pas les capacités de les traiter. L'Europe, quant à elle, réduit ces exportations aux seuls pays de l'OCDE, dont la Turquie fait partie. Quant à la France, elle fait une interprétation sensiblement différente des textes, en ne considérant comme valables pour la démolition que les pays de l'UE et l'Association européenne de libre-échange (AELE).
Dans la pratique, la Finlande ne serait donc pas en tort, puisque la Turquie fait partie de l'OCDE. Reste qu'apparemment, le navire n'est pas parti, officiellement, pour se faire ferrailler. Il reste donc à l'armateur de prouver aux autorités et plus encore à l'opinion publique, soit que le navire allait bien être remis à la navigation, c'est-à-dire sur quelle ligne et avec quel opérateur réel, soit qu'il allait véritablement se faire recycler à Aliaga en produisant un contrat d'achat du chantier en cause. Rien de tout cela n'a apparemment été produit ni même demandé par les autorités finlandaises et retransmis aux autorités françaises. De plus, si c'était le cas, les autorités finlandaises devraient justifier de leur incapacité à traiter la vielle coque.

Doit-on laisser le bateau repartir ?

Pour ce qui concerne la France, des questions se posent aussi. En vertu de l'interprétation des textes faite dans l'Hexagone, doit-on retenir l'Onyx à Brest ? Légalement, rien ne justifie une immobilisation. Ce bateau n'est, d'abord, pas français. Ensuite, il a un équipage, un propriétaire identifié, des papiers en règle et une société de classification (dont la matérialité des certificats reste au demeurant à vérifier). Une fois les réparations effectuées et contrôlées par le Centre de Sécurité des Navires, rien ne s'opposera donc à son appareillage. D'ailleurs, si tel n'était pas le cas, il faudrait alors se demander qui prendrait en charge le démantèlement du bateau. De plus en plus souvent, en cas de gros problème, les armateurs des navires ont tendance à faire faillite, solution « bien pratique » dont la conséquence directe est de laisser une épave sur le dos de l'Etat et, in fine, du contribuable.
« Mais, d'un autre côté, laisser le navire repartir serait aussi l'exposer au risque de le retrouver sur une plage de l'Ile de Ré comme le Rokia Delmas ou du côté de Mimizan comme le Franz Hall ou le Captain Tzannis, ou sur la côte espagnole comme le Prestige. Son dégagement se ferait aussi aux fais de l'État côtier. Le mieux serait sans doute de le renvoyer en Finlande, car on n'est pas non plus à l'abri d'une interdiction de transit par les Espagnols ... »