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Bruxelles ouvre une enquête sur l'ancien porte-avions Clemenceau

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Bruxelles ouvre une enquête sur l'ancien porte-avions Clemenceau

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Paris pourrait être amenée à rendre des comptes à l’Europe au sujet du Clemenceau. La Commission européenne a en effet lancé une procédure d’enquête sur la légalité du transfert en Inde pour le démantèlement du navire. Des explications devraient donc être demandées au gouvernement français et, si elles ne sont pas jugées suffisantes, la Cour européenne de justice pourrait être saisie. Bruxelles souhaite vérifier que la vente aux ferrailleurs indiens du Clemenceau ne constitue pas une infraction à la législation sur l’exportation des matières dangereuses et à la Convention de Bâle, entrée en vigueur en 1992. Le navire contient en effet plusieurs dizaines de tonnes d’amiante. Paris s’est engagée à faire mener le démantèlement suivant les normes françaises. Les équipements individuels et collectifs nécessaires à la sécurité des ouvriers seront transférés à Alang. L’ambassadeur de France à New Delhi a également proposé le retour en France des produits amiantés à l’issue du chantier. La Cour suprême indienne doit statuer sur la légalité du transfert le 13 février. Parti de Toulon le 31 décembre, l’ancien porte-avions est actuellement remorqué dans le détroit de Bab el Mandab, entre la mer Rouge et l’océan Indien.

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