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Celacante : L'armement devra payer la dépollution de l'épave

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Le tribunal administratif de Rennes vient de rejeter la demande de l'armement Porcher qui demandait l'effacement de sa dette vis-à-vis de l'État suite aux opérations de dépollution après le naufrage du Celacante. Le navire s'était échoué aux Pierres Noires, au large du Conquet, dans la nuit du 21 au 22 mai 2014 après avoir porté secours à un voilier en détresse. Il avait coulé en juillet 2014, dans le Parc marin d'Iroise. Le tribunal a estimé que l'armateur devait payer ses créances envers l'État, soit 122.000 €, quitte à faire une demande séparée pour une indemnisation de ses préjudices.

Lors de l'audience du 2 mars 2017, Me Alexis Lemarié, avocat de Porcher, avait souligné « l'incompréhension totale » de son client qui a secouru deux personnes blessées en mer et doit payer pour la destruction de son propre navire.

« L'agence des aires marines protégées et l'armement Porcher n'ont pas réussi à trouver un accord pour la remise en état du site », avait indiqué Mme Le Rapporteur public durant l'audience du 2 mars. « L'armateur a donc été condamné à payer pour les opérations de pompage des cuves du navire et la dépollution et sécurisation du site ».

Ce sont ces deux titres de perception, dont les montants s'élèvent à 56.000 € et 66.000 €, que l'armateur contestait devant le tribunal.



Un article de la rédaction du Télégramme

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