Marine Marchande
Kaltene : L’amende de 800.000 euros pour pollution confirmée en appel

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Kaltene : L’amende de 800.000 euros pour pollution confirmée en appel

Marine Marchande

La cour d’appel de Rennes a confirmé le 5 mars le jugement du tribunal de grande instance de Brest, qui avait condamné en septembre 2012 l’armateur du chimiquier Kaltene à 800.000 euros d’amende pour pollution maritime.  Le 6 mai 2011, le navire de 182 mètres, immatriculé aux Iles Marshall, avait été repéré par un avion de la Douane près d’Ouessant avec dans son sillage une pollution de 4.6 kilomètres de long. Le Kaltene avait été dérouté vers Brest et était reparti après le paiement par son propriétaire d’une caution de 500.000 euros.

Lors du procès pour pollution maritime qui s’est tenu en 2012, la défense avait reconnu la réalité de la pollution, estimant toutefois qu'elle était le fruit d'une avarie au niveau de l'étanchéité de l'arbre d'hélice. Alors qu’il s’agissait selon le parquet « d’hydrocarbures issus d'un déballastage », le TGI brestois, dans son délibéré, avait retenu l'entière culpabilité du capitaine du Kaltene et de son armateur. Le juge était allé au-delà des réquisitions du procureur, qui réclamait une amende de 500.000 euros. 

Pollution en mer et accidents