Marine Marchande
Le RIF entre en service. Quel sera le premier navire immatriculé à Marseille?

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Le RIF entre en service. Quel sera le premier navire immatriculé à Marseille?

Marine Marchande

Comme nous vous l’annoncions vendredi, la France dispose depuis le 11 février d’un nouveau registre d’immatriculation pour ses navires. L’ultime décret permettant l’entrée en vigueur de ce pavillon bis est paru au journal officiel samedi dernier. Le texte porte sur le guichet unique d’enregistrement des bateaux, qui permettra de simplifier les démarches administratives pour les armateurs. Cette structure remplacera les différents bureaux des douanes et des affaires maritimes afin de recueillir et de gérer l'ensemble des demandes d'immatriculation et de francisation des navires du registre international français. Dominique Perben s’est félicité de l’entrée en vigueur du RIF. Le ministre des Transports a rappelé hier qu’en tant que « registre communautaire, il garantit l’accès aux cabotages nationaux dans les États membres de l’Union européenne et assure pour les armements une totale cohérence avec les orientations communautaires. Le RIF est un registre offrant toutes les garanties en terme de sécurité et de sûreté des navires. Il s’accompagne de différentes mesures fiscales ou d’exonérations (…) assure un socle social pour les navigants non résidant en France (et) fixe les exigences de nationalité pour la composition des équipages ». Créé par la loi du 3 mai 2005, le pavillon bis français a suscité une vive protestation de la part de l’intersyndicale, dénonçant un dumping social.

CMA CGM rate la primeur du nouveau pavillon

Ce nouveau registre, qui va se substituer à celui des Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) « vise à développer la compétitivité des armements français face à la concurrence européenne et internationale, et à soutenir l’emploi maritime français », explique le ministère des Transports. Armateurs de France salue cette entrée en vigueur : « Après trois ans de négociation depuis la première proposition de ce nouveau registre dans le rapport Richemont, nous le voyons aboutir avec une grande satisfaction. Le tout nouveau guichet a déjà reçu des demandes et s’apprête à immatriculer ses tout premiers navires. C’est donc désormais « Marseille » qui figurera en lettres blanches à la poupe des navires immatriculés sous ce registre remplaçant peu à peu le « Port aux français » des navires sous registre Kerguelen », souligne l’organisation. La semaine dernière, une douzaine de dossiers avaient été déposés. Initialement, le texte du guichet unique aurait dû être signé le 7 février mais une obstruction des syndicats pendant le comité paritaire a différé la réunion au 10. Le porte-conteneurs CMA CGM Nabucco, qui est entré en service ce même jour, n’a finalement pas eu la primeur du RIF, le décret ne paraissant au journal officiel que le lendemain. Le navire a donc été immatriculé sous TAAF et ce sera le Traviata, en avril, qui sera la première unité de la compagnie à être estampillé "Marseille", par ailleurs siège de CMA CGM. Le mystère demeurait encore, hier, sur l’identité du premier bateau à être enregistré sous RIF. Plusieurs navires doivent entrer tout prochainement en flotte, notamment des remorqueurs ravitailleurs chez BOURBON et le FS Charlotte de Fouquet Sacop. Une période transitoire de deux ans est laissée aux armateurs pour transférer leurs bateaux sous le nouveau pavillon, période à l'issue de laquelle le registre Kerguelen disparaîtra définitivement.

Registre International Français (RIF)