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Pollution de Donges: Total condamné à 300.000 euros d'amende

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Pollution de Donges: Total condamné à 300.000 euros d'amende

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Le tribunal correctionnel de Saint-Nazaire a condamné Total à une amende de 300.000 euros pour la pollution en 2008 de la Loire; suite à une fuite de fuel de près de 500 tonnes de sa raffinerie de Donges. Si les juges ont choisi de suivre les réquisitions du parquet qui prévoyait la sanction maximale, ils n'ont, en revanche, pas accordé les réparations pour préjudice écologique demandées par des associations qui se sont portées parties civiles. Il était reproché à la société Total raffinage marketing, en tant que personne morale, le déversement de fuel "dans les eaux souterraines superficielles ou de la mer", le rejet de cet hydrocarbure "nuisible pour le maintien ou la consommation de la faune ou de la flore" et l'"exploitation non conforme d'une installation classée autorisée". Le groupe a cependant été relaxé de cette dernière infraction.
Le département de Vendée et la région des Pays de la Loire se sont vus par ailleurs accorder 50.000 euros chacun au titre du préjudice moral. Le tribunal a également accordé 20.000 euros à la Ligue de protection des oiseaux (LPO) et au réseau d'associations France Nature Environnement (FNE).

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