Marine Marchande

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Pollution : La CTN et le capitaine du Carthage condamnés à 650.000 euros d’amendes

Marine Marchande

Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné hier la Compagnie Tunisienne de Navigation à une amende de 500.000 euros pour pollution maritime. Les faits remontent au 15 décembre 2009. Le ferry Carthage, de la CTN, avait été repéré par un avion de surveillance espagnol avec, dans son sillage, une nappe d’hydrocarbures couvrant une surface de 1.58 km². Le navire, qui effectuait une liaison entre Tunis et Marseille, se trouvait alors dans une zone de protection écologique, au large d’Hyères. En dehors de la compagnie tunisienne, le commandant du Carthage au moment des faits a été condamné pour rejet illicite de substance polluante en mer, avec une amende de 150.000 euros, dont 125.000 à la charge de la CTN. On notera que le tribunal a prononcé des sanctions moindres que les 750.000 euros et 250.000 euros requis à l’encontre de l’armateur et l’officier par le parquet en septembre dernier.

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