Marine Marchande

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Simplification des procédures dans le transport maritime et la pêche

Marine Marchande
Pêche

Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, a réuni ce matin les représentants du secteur maritime et les administrations concernées pour dresser un premier bilan d’étape des travaux engagés pour la simplification des procédures dans le domaine du transport maritime et de la pêche.

Lancée lors du Comité Interministériel de la Mer (CIMER) de février 2014, cette démarche vise à identifier et proposer des pistes de simplification. Elle est assurée par un comité de pilotage interministériel, auquel les partenaires sociaux du monde maritime sont associés.

Après un an de fonctionnement, neuf chantiers sont à l’étude. Il s’agit notamment de :

-  la dématérialisation de certaines procédures ;

-  la simplification de l’accès aux visites médicales des marins professionnels ;

-  la modernisation du guichet unique du registre international français (RIF) ;

-  la modernisation du rôle d’équipage.

Après avoir dressé ce bilan, Alain Vidalies a tracé une feuille de route afin de poursuivre activement ces travaux de simplification qui sont une priorité du Gouvernement.

Le Secrétaire d’Etat a spécifiquement insisté sur la modernisation du rôle d’équipage, chantier le plus attendu mais également le plus complexe. Cette réforme de grande ampleur vise à simplifier la gestion et le suivi de l’embarquement des marins, en créant un titre administratif centré sur la composition de l’équipage et les conditions d’emploi des marins à bord des navires. Les deux premiers décrets entreront en vigueur dès le 1er juillet pr ochain et les travaux se poursuivront jusqu’en 2018.

Un nouveau bilan sera fait d’ici un an.

Communiqué du Secrétariat d’Etat aux Transports, à la Mer et à la Pêche, 02/06/15