Marine Marchande
Zones SECA : La France pousse pour que la Méditerranée passe à 0.1%
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Zones SECA : La France pousse pour que la Méditerranée passe à 0.1%

Marine Marchande
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Le projet a été initié par Ségolène Royal et repris par son successeur au ministère de l’Ecologie. La France travaille en vue d’une accélération du passage de la Méditerranée en zone à basse émission de soufre, avec un niveau analogue à ce qui prévaut depuis 2015 en Manche, mer du Nord et Baltique. Dans ces zones, dites SECA (Sulfur Emission Control Area), les navires ont vu leurs émissions de dioxyde de soufre (SOx) réduites à 0.1%, au lieu de 1.5%. Cela a entrainé soit l’intégration de dispositifs de lavage des fumées (scrubbers), soit une navigation au diesel et non plus au fuel lourd et, dans le même temps, le développement de propulsions plus vertueuses, à commencer par les moteurs fonctionnant au GNL.

Pour ce quoi est de la Méditerranée, la teneur en soufre autorisée pour les carburants maritimes est de 3.5%. Mais l’Organisation Maritime Internationale s’est entendue en fin d’année dernière pour l’abaisser à 0.5% dès le 1er janvier 2020 (au lieu de 2025). Il est ensuite prévu, à terme, de descendre au niveau de l’Europe du nord, c’est-à-dire 0.1%. C’est là que Paris souhaite agir afin que ce nouvel objectif soit atteint le plus rapidement possible.

Dans cette perspective, le gouvernement français, qui travaille notamment, sur cette question, avec ses homologues espagnol, italien et monégasque, a diligenté une étude pour connaitre le niveau de pollution généré par les navires croisant en Méditerranée et les impacts qu’aurait une réduction des émissions de SOx à seulement 0.1%. Les résultats de cette étude sont attendus en septembre 2018. Ils doivent ensuite être transmis à l’Union Européenne et si celle-ci valide l’idée, la France soumettra un dossier à l’OMI sur la base des critères de l’annexe VI de la convention MARPOL.  

Un processus complexe qui va donc prendre du temps et risque fort de se heurter à la résistance de certains Etats, comme la Grèce, qui a déjà obtenu une dérogation pour une application retardée du passage à 0.5%. Il faudra aussi compter, hors Europe, avec tous les pays du sud et de l’Est de la Méditerranée, comme la Turquie, même si certains, à l’image du Maroc, seraient prêts à soutenir éventuellement cette proposition. Il ne faut pas se voiler la face, obtenir l’entente de tous dans l’enceinte de l’OMI n’aura donc rien d’évident.

Si tel n’est pas le cas, l’Europe pourrait éventuellement décider, si les Etats membres en sont d’accord, d’imposer ce taux dans ses eaux, ou comme y réfléchit la France en solution alternative de mettre en place une zone SECA à 0.1% uniquement en Méditerranée occidentale, avant de pouvoir l’étendre au reste de la Grande Bleue.