La gendarmerie fluviale veille sur les canaux français

Grande nation maritime avec un espace d’eau salée de 11 millions de kilomètres carrés, la France, avec ses 8500 kilomètres de voies navigables, dispose du plus vaste réseau fluvial d’Europe. Fortement handicapé par l’absence d’interconnexions «grand gabarit» entre les bassins fluviaux, le trafic de marchandises ne peut toutefois utiliser que 4100 kilomètres de canaux, dont seulement 2000 kilomètres sont réellement adaptés à une exploitation commerciale moderne.

Le transport fluvial

Sous l’impulsion du Grenelle de l’environnement, en 2009 et 2010, le transport fluvial est devenu une priorité de l’Etat. Les accords préconisent le développement des transports alternatifs et fixent comme objectifs une augmentation de 25% du transport fluvial d’ici 2015 et une hausse de la part du fret non routier et non aérien de 14 à 25% à l’échéance 2022.

Dans la dynamique actuelle du développement durable, la voie d’eau se positionne comme le seul axe de communication qui se confonde naturellement avec les écosystèmes. Comparé au transport routier, le fluvial est présenté comme particulièrement économe (7 fois moins cher) et naturellement écologique (4 fois moins d’émission de CO²) à la tonne transportée.

En 2011, la barre symbolique des 500.000 conteneurs a été dépassée, soit 300.000 camions en moins chaque année sur les routes françaises. Cette tendance devrait encore s’accentuer avec la construction du futur canal qui reliera les ports de l’axe Seine (Le Havre-Rouen-Paris) à l’Europe fluviale du nord en 2016. Long de 106 kilomètres, large de 54 mètres, profond de 4.5 mètres, il permettra le passage de convois de 4000 tonnes.

Transport de conteneurs par voie fluviale (© CMA CGM)

La Gendarmerie nationale et les voies navigables

Chargée, selon la loi, « d’assurer la sécurité publique et l’ordre public, particulièrement dans les zones rurales et périurbaines, ainsi que sur les voies de communication », la Gendarmerie nationale doit aussi être en mesure de contrôler les flux empruntant les voies navigables afin de prévenir et de réprimer les infractions à la police de la navigation, les atteintes à l’environnement et les trafics illicites (stupéfiants, travail illégal, immigration irrégulière, transports illégaux de déchets et de matières dangereuses).

Le 1er juillet 2010 a été créée le commandement de la Gendarmerie des voies navigables (CGVN). Il est implanté à Conflans-Sainte-Honorine, capitale de la batellerie située dans les Yvelines, en région parisienne.

Le dispositif de la Gendarmerie fluviale (© GENDARMERIE NATIONALE)

Structure légère de commandement, sa vocation est d’animer et de coordonner à l’échelon national les vingt brigades fluviales et nautiques intérieures de la Gendarmerie en matière de polices administrative et judiciaire et ce dans un milieu d’utilisateurs à la fois «spécialisés» (fret) et «disparates» (tourisme fluvial, activités de loisirs).

Chaque unité, composée de militaires (enquêteurs subaquatiques, pilotes de vedettes et de semi-rigides) a le pouvoir d’intervenir auprès des pousseurs, automoteurs, coches de plaisance, péniches hôtels et autres paquebots fluviaux.

L’action de la Gendarmerie fluviale s’inscrit aussi dans le cadre de la convention signée en 2011 avec Voies Navigables de France (VNF), gestionnaire du réseau fluvial, visant à renforcer leur coopération dans l’accueil et la cohabitation d’activités très variées sur tous les plans d’eau de l’Hexagone.

A bord d'un pousseur (© GENDARMERIE NATIONALE)

Les réponses opérationnelles

Les gendarmes «fluviaux» doivent être à même de maîtriser les techniques de contrôle allant des matériaux de construction comme le sable et le gravier (32% du tonnage transporté), aux produits énergétiques dont le charbon et le pétrole (15%) ou aux conteneurs et colis lourds comme les voitures (10%).

Parmi ses missions clés se trouve la lutte contre la délinquance fluviale. Initié en 2002, le réseau européen des polices fluviales (AQUAPOL) conduit un programme de contrôles coordonnés des usagers des voies navigables qu’ils soient professionnels ou plaisanciers. Ils sont menés à des dates simultanées par les 14 pays membres.

La Gendarmerie intervient aussi en matière de trafics illicites, avec des opérations d’envergure nationale (AQUAFLU) pour lutter contre ce type d’infractions avec chaque fois que nécessaire l’appui de la police ou encore des douaniers, conformément aux principes de subsidiarité des unités et de complémentarité de moyens. Ces opérations nécessitent un travail d’investigation judiciaire pour déterminer les cibles à contrôler.

Les gendarmes effectuent également des missions de contrôle fluvial, ce qui lui permet notamment d’affirmer sa présence sur les voies navigables. Une programmation des missions de surveillance est élaborée sous le contrôle du CGVN de Conflans-Sainte-Honorine. Baptisée AQUAZONE, cette mission garantit une réactivité optimale des unités ainsi qu’une utilisation rationnelle des personnels et des moyens des cinq bassins fluviaux (Seine, Rhin, Nord, Moselle, Rhône-Saône).

La Compagnie de Gendarmerie fluviale franco-allemande

Cette entité fluviale unique dispose de trois bases : Kehl, ville frontalière allemande proche de Strasbourg, ainsi que Gambsheim et Vogelgrun, deux villes alsaciennes du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Constituée de 24 fonctionnaires du Bade-Wurtemberg et de 21 gendarmes français (enquêteurs-subaquatiques, pilotes, techniciens sonar...) son commandement est à parité, la programmation des services est commune, les patrouilles sont mixtes ainsi que les moyens et les locaux.

La surveillance du trafic fluvial, la poursuite des infractions en matière de navigation ou les interventions de plongée font notamment partie des missions de la Compagnie de Gendarmerie fluviale franco-allemande, qui intervient sur les 160 km du Rhin de Bâle à Baden-Baden, entre les frontières suisse au sud et allemande au nord. La compagnie dispose de plusieurs vedettes de 17 mètres ainsi que d'embarcations plus légères.

François Didierjean, CF(r)